MASTER – Droit de l’environnement et de l’urbanisme – Droit de l’environnement, des territoires et des risques

  • Université de Strasbourg
  • Master ou Bac+5
  • Droit & sciences politiques > Droit

Objectifs

Les objectifs : spécialiser sur deux ans des juristes généralistes en droit de l’environnement sensibilisés aux enjeux scientifiques
Ces deux années permettent une montée en puissance des compétences et des savoirs acquis de l’étudiant
En M1 l’objectif est double.
1) asseoir la compétence juridique de l’étudiant qui peut, selon son choix, être complétement transversale en droit ou avoir une dominante privatiste, publiciste ou internationaliste. Toutes les UE du M1 sont d’ailleurs mutualisées avec les autres masters 1. Certaines matières n’étant enseignées qu’en M1 il est nécessaire pour l’étudiant juriste de les étudier y compris pour être un bon juriste de l’environnement.
2) approfondir les connaissances de l’étudiant dans certaines matières ayant un objet d’étude ciblé revêtant une importance particulière pour l’entrée en master 2. Il s’agit du droit de l’urbanisme, de l’UE Approches du développement durable (approche juridique mais aussi économique), du droit de la santé et du droit de l’environnement, l’UE Droit de l’environnement étant à travaux dirigés permet aux étudiants de la mention de solidifier leurs connaissances.

  • De plus, il est proposé des cours pour passer le C2i Métiers Droit NIVEAU 2
  • En terme de compétences transversales, le suivi de cours en langue étrangère ou d’un DU terminologie juridique anglaise au premier et 2e semestre du M1 est prévu. Il est envisagé des heures communes en M1 et en M2 pour pouvoir travailler sur des thématiques en environnement.

En M2, la spécificité de cette mention est d’aborder les problématiques environnementales selon une approche transversale dans la discipline juridique (droit public, droit privé, droits international et européen) permettant une compréhension de leur complexité

Les connaissances et compétences visées : appréhender la complexité et apporter des solutions juridiques. La volonté de l’équipe pédagogique est de permettre à l’étudiant d’intégrer la nécessité d’une approche pluridisciplinaire des problématiques environnementales avant de pouvoir apporter des solutions juridiques souvent complexes car transversales.

  • Les juristes environnementalistes doivent acquérir des connaissances nécessairement très évolutives pour les appliquer ou les adapter aux situations factuelles. Ces connaissances sont juridiques et doivent reposer sur des fondements rigoureux et des mécanismes ou techniques juridiques bien compris. Ils doivent acquérir un savoir transversal et interdisciplinaire. Une sensibilisation à d’autres sciences est rendue nécessaire au regard de la complexité des problématiques. Les juristes pourront ainsi appréhender les différents points de vue ou intérêts en présence et les intégrer dans leur analyse.
  • Les compétences sont importantes et plurielles. Elles sont celles d’un bon juriste, curieux avec un esprit d’ouverture et un goût pour l’appréhension de phénomènes complexes.

Le diplômé aura
1) des compétences matérielles ou pratiques (recherche et hiérarchisation de l’information et donc de veille juridique, capacités rédactionnelles et de communication, d’argumentation)
2) des compétences de travail en interdisciplinarité et en équipe,
3) des compétences méthodologiques propres au juriste : adopter un raisonnement juridique (analyser et diagnostiquer la situation (faits, acteurs), mobiliser le corpus juridique applicable, proposer des solutions y compris alternatives ou innovantes, solutions à adapter en fonction des demandes.
4) le juriste environnementaliste doit faire preuve de capacités d’adaptation (droit très mouvant) et d’ouverture aux autres sciences et donc d’une forte autonomie dans l’apprentissage et doit être force de propositions. Les travaux exigés tout au long de l’année du master 2 : étude juridique à réaliser en autonomie et en responsabilité d’une conduite de projet, projet interdisciplinaire en groupe à réaliser en interdisciplinaire et dans un cadre collaboratif, rédaction sur un sujet en trois heures et d’un mémoire (texte long), exposé oral sur un sujet de synthèse permettent de mobiliser et d’affiner leurs savoirs et d’asseoir leurs compétences rédactionnelles, de communication et d’argumentation.

En fin de formation les étudiants seront des juristes généralistes sur les problématiques environnementales, compétents pour appréhender et gérer la complexité des situations
- Ils seront capables de s’approprier les connaissances, de maitriser les différents concepts juridiques mobilisables, d’analyser la situation et de choisir les techniques ou instruments les plus adaptés en fonction du contexte.
- Ils pourront appréhender le contexte en étant sensibilisés aux problématiques scientifiques et techniques de l’environnement
- Ils auront affiné leur esprit d’analyse et de synthèse
- Ils auront acquis des réflexes de travail en groupe et en interdisciplinarité
Il sera proposé aux étudiants de suivre sur ces deux années des UE d’un DU « pollutions, nuisances et résilience », permettant de compléter leur formation juridique par une sensibilisation et une ouverture plus fortes à d’autres sciences de l’environnement (sciences de la vie, urbanisme, physique-chimie des pollutions, sociologie, …)
Sur les deux années, s’ils suivent 5 UE de ce DU, ils pourront le valider, ce qui leur permettra à la fin de ces deux années de totaliser deux diplômes un M2 DERT et le DU PNR DU interdisciplinaire en science de l’environnement

Savoir-faire et qualifications

Les objectifs : spécialiser sur deux ans des juristes généralistes en droit de l’environnement sensibilisés aux enjeux scientifiques
Ces deux années permettent une montée en puissance des compétences et des savoirs acquis de l’étudiant
En M1 l’objectif est double.
1) asseoir la compétence juridique de l’étudiant qui peut, selon son choix, être complétement transversale en droit ou avoir une dominante privatiste, publiciste ou internationaliste. Toutes les UE du M1 sont d’ailleurs mutualisées avec les autres masters 1. Certaines matières n’étant enseignées qu’en M1 il est nécessaire pour l’étudiant juriste de les étudier y compris pour être un bon juriste de l’environnement.
2) approfondir les connaissances de l’étudiant dans certaines matières ayant un objet d’étude ciblé revêtant une importance particulière pour l’entrée en master 2. Il s’agit du droit de l’urbanisme, de l’UE Approches du développement durable (approche juridique mais aussi économique), du droit de la santé et du droit de l’environnement, l’UE Droit de l’environnement étant à travaux dirigés permet aux étudiants de la mention de solidifier leurs connaissances.

  • De plus, il est proposé des cours pour passer le C2i Métiers Droit NIVEAU 2
  • En terme de compétences transversales, le suivi de cours en langue étrangère ou d’un DU terminologie juridique anglaise au premier et 2e semestre du M1 est prévu. Il est envisagé des heures communes en M1 et en M2 pour pouvoir travailler sur des thématiques en environnement.

En M2, la spécificité de cette mention est d’aborder les problématiques environnementales selon une approche transversale dans la discipline juridique (droit public, droit privé, droits international et européen) permettant une compréhension de leur complexité

Les connaissances et compétences visées : appréhender la complexité et apporter des solutions juridiques. La volonté de l’équipe pédagogique est de permettre à l’étudiant d’intégrer la nécessité d’une approche pluridisciplinaire des problématiques environnementales avant de pouvoir apporter des solutions juridiques souvent complexes car transversales.

  • Les juristes environnementalistes doivent acquérir des connaissances nécessairement très évolutives pour les appliquer ou les adapter aux situations factuelles. Ces connaissances sont juridiques et doivent reposer sur des fondements rigoureux et des mécanismes ou techniques juridiques bien compris. Ils doivent acquérir un savoir transversal et interdisciplinaire. Une sensibilisation à d’autres sciences est rendue nécessaire au regard de la complexité des problématiques. Les juristes pourront ainsi appréhender les différents points de vue ou intérêts en présence et les intégrer dans leur analyse.
  • Les compétences sont importantes et plurielles. Elles sont celles d’un bon juriste, curieux avec un esprit d’ouverture et un goût pour l’appréhension de phénomènes complexes.

Le diplômé aura
1) des compétences matérielles ou pratiques (recherche et hiérarchisation de l’information et donc de veille juridique, capacités rédactionnelles et de communication, d’argumentation)
2) des compétences de travail en interdisciplinarité et en équipe,
3) des compétences méthodologiques propres au juriste : adopter un raisonnement juridique (analyser et diagnostiquer la situation (faits, acteurs), mobiliser le corpus juridique applicable, proposer des solutions y compris alternatives ou innovantes, solutions à adapter en fonction des demandes.
4) le juriste environnementaliste doit faire preuve de capacités d’adaptation (droit très mouvant) et d’ouverture aux autres sciences et donc d’une forte autonomie dans l’apprentissage et doit être force de propositions. Les travaux exigés tout au long de l’année du master 2 : étude juridique à réaliser en autonomie et en responsabilité d’une conduite de projet, projet interdisciplinaire en groupe à réaliser en interdisciplinaire et dans un cadre collaboratif, rédaction sur un sujet en trois heures et d’un mémoire (texte long), exposé oral sur un sujet de synthèse permettent de mobiliser et d’affiner leurs savoirs et d’asseoir leurs compétences rédactionnelles, de communication et d’argumentation.

En fin de formation les étudiants seront des juristes généralistes sur les problématiques environnementales, compétents pour appréhender et gérer la complexité des situations
- Ils seront capables de s’approprier les connaissances, de maitriser les différents concepts juridiques mobilisables, d’analyser la situation et de choisir les techniques ou instruments les plus adaptés en fonction du contexte.
- Ils pourront appréhender le contexte en étant sensibilisés aux problématiques scientifiques et techniques de l’environnement
- Ils auront affiné leur esprit d’analyse et de synthèse
- Ils auront acquis des réflexes de travail en groupe et en interdisciplinarité
  Il sera proposé aux étudiants de suivre sur ces deux années des UE d’un DU « pollutions, nuisances et résilience », permettant de compléter leur formation juridique par une sensibilisation et une ouverture plus fortes à d’autres sciences de l’environnement (sciences de la vie, urbanisme, physique-chimie des pollutions, sociologie, …)
Sur les deux années, s’ils suivent 5 UE de ce DU, ils pourront le valider, ce qui leur permettra à la fin de ces deux années de totaliser deux diplômes un M2 DERT et le DU PNR DU interdisciplinaire en science de l’environnement

Poursuite d'études et carrière

Les étudiants peuvent poursuivre en doctorat (financements possibles : contrat universitaire, convention CIFRE, bourse Région, bourse ADEME, bourse des pays natifs)
Ils peuvent suivre une formation à l’IPAG,.. ou un autre master plus spécialisé dans un domaine (littoral, collectivité territoriales,…)
 

Débouchés très divers et en évolution (en terme de secteurs privé, public, international)
Débouchés Recherche :

  • chargé de recherche (CNRS, IRD, Cirade),
  • doctorats (convention CIFRE, Bourse ADEME, Région, contrat universitaire), enseignant-chercheur, recrutement dans des universités à l’étranger

Débouchés professionnels : voir statistiques réalisées
https://droit.unistra.fr/fileadmin/upload/Droit/Documents/Formation/Diplomes_d_Etat/Masters_2/Etudes_sur_les_promotions_2013-2016.pdf
une autre étude est en cours qui sera communiquée lors d’un colloque en décembre 2017

  • secteur privé : entreprises, cabinets d’avocats, cabinets d’études, associations
  • secteur public : collectivités territoriales, organisations internationales

Au regard des réponses faites à l’ORESIPE la répartition correspond à ces % : avocats (5%), fonction publique, collectivités territoriales 34%, entreprises privées 39%, associations 12 %, structures internationales 11%. Le niveau d’emploi est très variable entre avocat, juriste associatif, chargé de mission dans une commune, attaché territorial, ou salarié d’une entreprise (Renault, EDF, Arcelormittal) ou dans une organisation internationale (ONU, Conseil de l’Europe, CEDH).

Prérequis & Admission

Mention(s) de Licence conseillée (s) pour accéder au Master 1:
licence en droit (ou exceptionnellement AES avec dominante droit)
Autres prérequis:
1° L'accès en M1 est fonction de la capacité d'accueil de la mention
2°Les étudiants doivent avoir suivi en licence de droit (ou exceptionnellement en AES) des matières de droit privé et de droit public et avoir
obtenu des résultats attestant de leurs capacités à suivre un enseignement de haut niveau en en droit de l'environnement et de l'urbanisme
3° L'obtention d'une mention à l'issue du cursus de licence est souhaitée
4° les étudiants issus d'un pays non francophone doivent avoir une très bonne connaissance de la langue française (B1)

Mention(s) de M1 conseillée (s) pour accéder au Master 2:
M1 droit de l'environnement et de l'urbanisme, M1 Droit, droit privé, droit public; M1 Droit international et/ou européen; ; M1 IEP Droit et Administration publique ou diplôme équivalent
Autres prérequis:
Il est fortement recommandé d'avoir suivi droit de l'environnement, droit de l'urbanisme, droit de la santé, droit international pénal, il faut aussi des bases solides en droit civil, droit pénal , droit administratif, droit international et droit de l'Union Européenne + maitrise du français pour les étudiants venant de l'étranger.